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PROPRIÉTAIRE ET/OU ÉDITEUR

Propriétaire et/ou éditeur du site : S.A.R.L MENAGE ELECTRICITE
Adresse éditeur : 58 rue André Boulle 41000 BLOIS
Numéro de téléphone : 02.54.20.32.26
Responsable publication : MENAGE ELECTRICITE
S.A.R.L au capital social de 157 500 €
Inscrite au registre du commerce de Blois 318 474 913
Siren : 318 474 913 000 31
Code APE : 4321 A
N° de TVA intracommunautaire: FR 68 318 474 913-000 31
Mail responsable publication : secretariat1@menage-elec-clim.fr
Mail webmaster : web@culture-com.fr

HÉBERGEUR DU SITE

Responsable de l’hébergement du site : CVMH SOLUTIONS
Adresse hébergeur : 11 rue paul langevin – 28300 Mainvilliers

ACCÈS AU SITE

Le site www.menage-electricite.fr est accessible à l’utilisateur 24h/ 24, 7j/7 sauf précisions contraires. La responsabilité de MENAGE ELECTRICITE ne peut être engagée en raison d’une indisponibilité technique de la connexion, qu’elle soit due notamment à un cas de force majeure, à une maintenance, à une mise à jour, à une modification du site, à une intervention de l’hébergeur, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau, à une coupure d’alimentation électrique, ou encore à une mauvaise configuration ou utilisation de l’ordinateur de l’utilisateur.

VALIDITÉ DES INFORMATIONS FOURNIES

Dans l’hypothèse où l’utilisateur serait amené à fournir des informations, il s’engage à :

– délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d’inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé
– maintenir à jour les données d’inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour
– ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus)

En cas de violation de ces dispositions, MENAGE ELECTRICITE sera en mesure de suspendre ou de résilier l’accès de l’utilisateur aux services à ses torts exclusifs.

LIENS HYPERTEXTE

Tout webmaster qui souhaiterait établir un lien à partir de son site vers le site www.menage-electricite.fr est tenu d’obtenir une autorisation expresse préalable en la sollicitant à l’adresse électronique. En tout état de cause, le webmaster qui créerait un lien hypertexte s’engage à ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), technique selon laquelle les pages du site www.menage-electricite.fr sont imbriquées à l’intérieur des pages du site du webmaster.

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